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Abri de jardin sur terrain non constructible / Urbanisme ...
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mimi493 , Seine-Saint-Denis , Posté le 25/10/2011 à 18:49
15726 message(s) , Inscription le 16/08/2010
On ne peut...
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Permis de construire pergola ou préau? / Urbanisme ...
9 message(s) , Inscription le 22/12/2012
Bonjour,
je viens de me voir refuser un permis de construire pour non respect du règlement de l'urbanisme. j'ai pourtant présenter mon dossier plusieurs fois a l'urbanisme et aussi à l'architecte du caue avant de déposer le permis . Le problème est que personne n'a été en mesure de me dire que une pergola n'entrait pas de le cadre d'une...
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5721 message(s) , Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Bonjour,
Vous convoquez tous les copropriétaires à une réunion afin de pouvoir entreprendre des démarches pour élire un nouveau conseil syndical. Lorsque ce conseil syndical aura été élu, vous élirez un président.
Cordialement
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La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront...
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